Editeur

Vous êtes actuellement connecté(e) sur le site toa-archi.com, édité par la société TOA Architectes, SARL située au 27 ter rue du Progrès, 93 100 Montreuil, France, au capital de 40 000 euros, inscrite au RCS de Bobigny sous le numéro B 399 797 026. Responsable de la publication : Christelle Besseyre. Contact : toa75@toa-archi.fr / 01 42 87 59 13

Conception

Résidence Mixte
55, rue des Petites Ecuries
75010 Paris
Tél. :01 85 08 08 32
info@residence-mixte.com
www.residence-mixte.com

Hébergement

GANDI SAS
15 place de la Nation
75011 Paris, France

Droit d’auteur

Le site toa-archi.com et les contenus du site sont couverts par le droit de la propriété intellectuelle, notamment par les articles L.111-1, L.112-2 et L.341-1 du code de la propriété intellectuelle.

Tous les droits d’exploitation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différents documents qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de TOA Architectes et des éventuels auteurs ou leurs ayants-droit, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle).

Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.